RUBBER PROCESS - Permis de construire et DP

Active
583650908 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1958

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de RUBBER PROCESS

RUBBER PROCESS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breteuil.

Profil et organisation

RUBBER PROCESS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27160 à BRETEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUBBER PROCESS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 22.19Z - Fabrication d'autres articles en caoutchouc
SIRET du siège
Date de création
01/01/1958
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RUBBER PROCESS

Activité d’urbanisme de RUBBER PROCESS

RUBBER PROCESS compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 31/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUBBER PROCESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/11/2015 - 31/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUBBER PROCESS

3 autorisations sur la période 09/11/2015 - 31/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Breteuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUBBER PROCESS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Route De Sainte Marguerite, Breteuil (27160) PC Locaux AB279, AB295 9 267 m² 73 m² 2025/10/31
22 Route De Sainte-Marguerite La Pelleterie, Breteuil (27160) PC Locaux AB331 1 690 m² 21 m² 2016/01/26
22 Route De Sainte Marguerite, Breteuil (27160) PC Locaux AB329 1 440 m² 159 m² 2015/11/09

Répartition géographique des autorisations de RUBBER PROCESS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RUBBER PROCESS

Sources des informations sur RUBBER PROCESS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUBBER PROCESS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUBBER PROCESS ?
RUBBER PROCESS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUBBER PROCESS ?
Le profil de RUBBER PROCESS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUBBER PROCESS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUBBER PROCESS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUBBER PROCESS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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