RTY - Permis de construire et DP

Cessée
808555783 Société civile immobilière Créée le 12/12/2014

Présentation détaillée de RTY

RTY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dogneville.

Profil et organisation

RTY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88000 à Dogneville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
RTY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/12/2014

Siège social

Permis de construire et DP de RTY

Activité d’urbanisme de RTY

RTY compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2015 - 07/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2015 - 07/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RTY

1 autorisation sur la période 07/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Dogneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RTY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Du Coteau, Dogneville (88000) PC Locaux D1114 1 866 m² 175 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de RTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RTY

Sources des informations sur RTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RTY ?
RTY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RTY ?
Le profil de RTY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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