RTO IMMO - Permis de construire et DP

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811172055 Société civile immobilière Créée le 07/04/2015

Présentation détaillée de RTO IMMO

RTO IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pulnoy.

Profil et organisation

RTO IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54130 à Saint-Max.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RTO IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de RTO IMMO

Activité d’urbanisme de RTO IMMO

RTO IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2016 - 02/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RTO IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/08/2016 - 02/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RTO IMMO

1 autorisation sur la période 02/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pulnoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RTO IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RTO IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à RTO IMMO

Sources des informations sur RTO IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RTO IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RTO IMMO ?
RTO IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RTO IMMO ?
Le profil de RTO IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RTO IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RTO IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RTO IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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