Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Saint Jacques, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PD | AB418 | 121 m² | 2023/02/10 |
RT SCI - Permis de démolir
Active
904783578
Société civile immobilière
PME
Créée le 15/10/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RT SCI
RT SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
Profil et organisation
RT SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RT SCI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de RT SCI
Activité d’urbanisme de RT SCI
RT SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2023 - 10/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RT SCI, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/02/2023 - 10/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RT SCI
1 autorisation sur la période 10/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de RT SCI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RT SCI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PAYS BLANC IMMO
SIREN 481274827
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
CITYA NANTES
SIREN 412144826
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
6 PD
ROMEFORT IMMOBILIER
SIREN 819038183
Même département de siège
9 autorisations
1 PC
8 PD
POITEVIN CONSTRUCTIONS
SIREN 342857174
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
5 PA
S.C.I. HAMON
SIREN 494592942
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
GUIHO
SIREN 519217863
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur RT SCI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RT SCI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RT SCI ?
RT SCI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RT SCI ?
Le profil de RT SCI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RT SCI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RT SCI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RT SCI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable