RSM - Permis de construire et DP

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849291877 Société civile immobilière Créée le 02/01/2019

Présentation détaillée de RSM

RSM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrottier.

Profil et organisation

RSM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69770 à MONTROTTIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RSM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de RSM

Activité d’urbanisme de RSM

RSM compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2019 - 12/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RSM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2019 - 12/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RSM

2 autorisations sur la période 24/06/2019 - 12/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Montrottier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RSM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Dallier, Saint-Laurent-de-Chamousset (69930) PC Logement F1442, F1443 772 m² 119 m² 2020/10/12
114 Chemin Des Chasseurs Le Renevier, Montrottier (69770) PC Locaux AN235, AN227 3 125 m² 399 m² 2019/06/24

Répartition géographique des autorisations de RSM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RSM

Sources des informations sur RSM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RSM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RSM ?
RSM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RSM ?
Le profil de RSM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RSM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RSM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RSM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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