basedespermis.fr

RSCP - Permis de construire et DP

Active
489899591 Autre société civile PME Créée le 01/05/2006

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de RSCP

RSCP est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mours-Saint-Eusèbe.

Profil et organisation

RSCP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RSCP
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
01/05/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RSCP

Activité d’urbanisme de RSCP

RSCP compte 4 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 28/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RSCP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/04/2016 - 28/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RSCP

4 autorisations sur la période 26/04/2016 - 28/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mours-Saint-Eusèbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RSCP dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

4 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Mours-Saint-Eusèbe (26540) PC Logement — — 108 m² 2016/04/28
Lotis Les Jardins Du Vivarais Lo, Mours-Saint-Eusèbe (26540) PC Logement AI390 591 m² 108 m² 2016/04/28
Les Jardins Du Vivarais Lot 3, Mours-Saint-Eusèbe (26540) PC Logement AI392 618 m² 108 m² 2016/04/28
4 Rue De Ma Plaine, Romans-sur-Isère (26100) PC Logement CS420 — 450 m² 2016/04/26

Répartition géographique des autorisations de RSCP

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mours-Saint-Eusèbe

3 autorisations

Romans-sur-Isère

1 autorisation

Département représenté

Drôme (26)

4 autorisations

Demandeurs comparables à RSCP

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FREE MOBILE
SIREN 499247138
Même département de siège
839 autorisations 833 PC 6 PD
SYNERAIL
SIREN 512053216
Même département de siège
679 autorisations 676 PC 3 PD
TOWERCAST
SIREN 338628134
Même département de siège
260 autorisations 257 PC 1 PA 2 PD
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
SIREN 343059564
Même département de siège
204 autorisations 201 PC 3 PD
SIPARTECH
SIREN 507568012
Même département de siège
89 autorisations 89 PC
PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
SIREN 853958650
Même département de siège
79 autorisations 79 PC

Sources des informations sur RSCP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RSCP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RSCP ?
RSCP est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RSCP ?
Le profil de RSCP recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RSCP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RSCP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RSCP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides