RS PROJET 49 - Permis de construire et DP

Active
850212390 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/04/2019

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de RS PROJET 49

RS PROJET 49 est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Verdière.

Profil et organisation

RS PROJET 49 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à ROQUEFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RS PROJET 49
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
05/04/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de RS PROJET 49

Activité d’urbanisme de RS PROJET 49

RS PROJET 49 compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 04/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 49, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/05/2019 - 04/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de RS PROJET 49

3 autorisations sur la période 16/05/2019 - 04/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à La Verdière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 49 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Plan D'auron, La Verdière (83560) PC Locaux B1371, B720 55 341 m² 17 763 m² 2019/07/04
La Tapie, Mondragon (84430) PC Locaux ZP102, ZP103 38 346 m² 20 164 m² 2019/06/20
Plan De L'imergue, Roussillon (84220) PC Locaux BC15 19 540 m² 20 m² 2019/05/16

Répartition géographique des autorisations de RS PROJET 49

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RS PROJET 49

Sources des informations sur RS PROJET 49

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RS PROJET 49

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RS PROJET 49 ?
RS PROJET 49 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RS PROJET 49 ?
Le profil de RS PROJET 49 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RS PROJET 49 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RS PROJET 49 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RS PROJET 49 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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