2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
RS PROJET 49 est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Verdière.
RS PROJET 49 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à Roquefort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RS PROJET 49 compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 04/07/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 49, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/05/2019 - 04/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à La Verdière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 49 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Plan D'auron, La Verdière (83560) | PC Locaux | B1371, B720 | 55 341 m² | 17 763 m² | 2019/07/04 |
| La Tapie, Mondragon (84430) | PC Locaux | ZP102, ZP103 | 38 346 m² | 20 164 m² | 2019/06/20 |
| Plan De L'imergue, Roussillon (84220) | PC Locaux | BC15 | 19 540 m² | 20 m² | 2019/05/16 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
