2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RS PROJET 43 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mèze.
RS PROJET 43 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à Roquefort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RS PROJET 43 compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2021 - 02/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/07/2021 - 02/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Mèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 43 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Lieu-Dit Lanot, Uchacq-et-Parentis (40090) | PC Locaux | AL138, AL142 | — | 140 m² | 2021/07/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
