RS PROJET 38 - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de RS PROJET 38
RS PROJET 38 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moncrabeau.
Profil et organisation
RS PROJET 38 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à ROQUEFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RS PROJET 38
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/06/2018
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de RS PROJET 38
Activité d’urbanisme de RS PROJET 38
RS PROJET 38 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2019 - 03/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RS PROJET 38, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RS PROJET 38
2 autorisations sur la période 24/05/2019 - 03/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Moncrabeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS PROJET 38 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Touch - Maison-Neuve Carreteron - Mauvezin, Moncrabeau (47600) | PC Locaux | O141P, O659 | 155 061 m² | 50 m² | 2019/06/03 |
| Terres De Cantet, Samazan (47250) | PC Locaux | ZH112, ZH132 | 115 868 m² | 30 m² | 2019/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de RS PROJET 38
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RS PROJET 38
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RS PROJET 38
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.