RPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
951018985 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 28/03/2023

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RPS

RPS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saubens.

Profil et organisation

RPS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31600 à SAUBENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RPS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
28/03/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RPS

Activité d’urbanisme de RPS

RPS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2023 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RPS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/07/2023 - 12/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RPS

2 autorisations sur la période 21/07/2023 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saubens. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Principale, Saubens (31600) PC Logement AP129, AP138 407 m² 174 m² 2024/12/12
1 Rue Principale, Saubens (31600) PC Logement AP129, AP3 739 m² 174 m² 2023/07/21

Permis d'aménager de RPS

1 autorisation sur la période 26/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saubens. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Principale, Saubens (31600) PA AP129, AP3 867 m² 2024/11/26

Répartition géographique des autorisations de RPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RPS

Sources des informations sur RPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RPS ?
RPS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RPS ?
Le profil de RPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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