ROYAL CATHERINE - Permis de construire et DP

Cessée
750862914 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 11/04/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ROYAL CATHERINE

ROYAL CATHERINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Catherine.

Profil et organisation

ROYAL CATHERINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 62223 à Sainte-Catherine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ROYAL CATHERINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
11/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ROYAL CATHERINE

Activité d’urbanisme de ROYAL CATHERINE

ROYAL CATHERINE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2013 - 22/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROYAL CATHERINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/01/2013 - 22/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROYAL CATHERINE

1 autorisation sur la période 22/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Catherine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROYAL CATHERINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
78 Rte De Bethune, Sainte-Catherine (62223) PC Locaux AD96, AD367 12 486 m² 834 m² 2013/01/22

Répartition géographique des autorisations de ROYAL CATHERINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROYAL CATHERINE

Sources des informations sur ROYAL CATHERINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROYAL CATHERINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROYAL CATHERINE ?
ROYAL CATHERINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROYAL CATHERINE ?
Le profil de ROYAL CATHERINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROYAL CATHERINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROYAL CATHERINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROYAL CATHERINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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