ROUX - SOTO - Permis de construire et DP

Active
798452611 Société civile immobilière Créée le 16/10/2013

Infos clés

Présentation détaillée de ROUX - SOTO

ROUX - SOTO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Brethmas.

Profil et organisation

ROUX - SOTO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30360 à Vézénobres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUX - SOTO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de ROUX - SOTO

Activité d’urbanisme de ROUX - SOTO

ROUX - SOTO compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2014 - 28/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUX - SOTO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2014 - 28/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUX - SOTO

1 autorisation sur la période 28/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Brethmas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUX - SOTO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ROUX - SOTO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROUX - SOTO

Sources des informations sur ROUX - SOTO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUX - SOTO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUX - SOTO ?
ROUX - SOTO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUX - SOTO ?
Le profil de ROUX - SOTO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUX - SOTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUX - SOTO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUX - SOTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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