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ROUTE DE PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
539332734 Autre société civile Créée le 02/01/2012

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Saône-et-Loire (71)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ROUTE DE PIERRE

ROUTE DE PIERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme en 2013 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-du-Bois.

Profil et organisation

ROUTE DE PIERRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 71330 à Saint-Germain-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ROUTE DE PIERRE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2012

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ROUTE DE PIERRE

Activité d’urbanisme de ROUTE DE PIERRE

ROUTE DE PIERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUTE DE PIERRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

25/04/2013 - 22/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUTE DE PIERRE

7 autorisations sur la période 22/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-du-Bois. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUTE DE PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

7 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 622 m² 107 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 531 m² 107 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 427 m² 107 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 455 m² 71 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 476 m² 71 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 491 m² 71 m² 2013/11/22
Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Logement AD217, AD218 648 m² 107 m² 2013/11/22

Permis d'aménager de ROUTE DE PIERRE

1 autorisation sur la période 25/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-du-Bois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ROUTE DE PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Germain-du-Bois

8 autorisations

Département représenté

Saône-et-Loire (71)

8 autorisations

Demandeurs comparables à ROUTE DE PIERRE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

INSPIRE MB
SIREN 889869632
Même département de siège
15 autorisations 8 PC 7 PD
FONCIERE GAIOLA
SIREN 528421290
Même département de siège
11 autorisations 6 PC 2 PA 3 PD
R.V.IMMOBILIER
SIREN 421947441
Même département de siège
10 autorisations 8 PC 1 PA 1 PD
OSMOSE IMMOBILIER
SIREN 888108073
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PD
JOG
SIREN 814953444
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
LECONTE MOREAU
SIREN 849987664
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PD

Sources des informations sur ROUTE DE PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUTE DE PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUTE DE PIERRE ?
ROUTE DE PIERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUTE DE PIERRE ?
Le profil de ROUTE DE PIERRE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUTE DE PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUTE DE PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUTE DE PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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