ROUSSEAU CLOTURES - Permis de construire et DP

Active
312989130 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROUSSEAU CLOTURES

ROUSSEAU CLOTURES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domloup.

Profil et organisation

ROUSSEAU CLOTURES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 35410 DOMLOUP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUSSEAU CLOTURES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 23.61Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROUSSEAU CLOTURES

Activité d’urbanisme de ROUSSEAU CLOTURES

ROUSSEAU CLOTURES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 03/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEAU CLOTURES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2014 - 03/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUSSEAU CLOTURES

2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 03/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Domloup.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEAU CLOTURES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De La Rougeraie, Domloup (35410) PC Locaux F739, F741 23 480 m² 880 m² 2021/05/03
Ld Le Rougeraie, Domloup (35410) PC Locaux F741, F739 23 480 m² 1 265 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de ROUSSEAU CLOTURES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROUSSEAU CLOTURES

Sources des informations sur ROUSSEAU CLOTURES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUSSEAU CLOTURES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUSSEAU CLOTURES ?
ROUSSEAU CLOTURES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUSSEAU CLOTURES ?
Le profil de ROUSSEAU CLOTURES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUSSEAU CLOTURES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUSSEAU CLOTURES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUSSEAU CLOTURES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides