Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pont Les Bains, Salles-la-Source (12330) | PD | AY1252 | 2 645 m² | 2017/04/04 |
ROUERGUE VACANCES LOISIRS - Permis de démolir
Active
776754558
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ROUERGUE VACANCES LOISIRS
ROUERGUE VACANCES LOISIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles-la-Source.
Profil et organisation
ROUERGUE VACANCES LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12330 à Salles-la-Source.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROUERGUE VACANCES LOISIRS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de ROUERGUE VACANCES LOISIRS
Activité d’urbanisme de ROUERGUE VACANCES LOISIRS
ROUERGUE VACANCES LOISIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2017 - 04/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ROUERGUE VACANCES LOISIRS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/04/2017 - 04/04/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ROUERGUE VACANCES LOISIRS
1 autorisation sur la période 04/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Salles-la-Source.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ROUERGUE VACANCES LOISIRS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROUERGUE VACANCES LOISIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION OPTEO
SIREN 775556384
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
SIREN 776692899
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE RODEZ
SIREN 776742595
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
ASS DEP PUPILLES ENS PUBLI AVEYRON
SIREN 302049028
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASS DU ROUERGUE
SIREN 425219953
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
LES CHARMETTES
SIREN 776719676
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ROUERGUE VACANCES LOISIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ROUERGUE VACANCES LOISIRS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUERGUE VACANCES LOISIRS ?
ROUERGUE VACANCES LOISIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUERGUE VACANCES LOISIRS ?
Le profil de ROUERGUE VACANCES LOISIRS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUERGUE VACANCES LOISIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUERGUE VACANCES LOISIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUERGUE VACANCES LOISIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable