2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
ROTOMOD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelculier.
ROTOMOD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47240 à Bon-Encontre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROTOMOD compte 7 autorisations recensées sur la période 13/09/2016 - 08/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROTOMOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/09/2016 - 08/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Castelculier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROTOMOD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Terrefort De Granfonds, Castelculier (47240) | PC Locaux | AI17, AI16 | 19 328 m² | 522 m² | 2018/04/10 |
| 100 Rte De La Fregate Zi Maleze, Bon-Encontre (47240) | PC Locaux | AN45 | 5 810 m² | 322 m² | 2018/04/09 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mondot Zi Jean Maleze, Castelculier (47240) | PC Locaux | AA6 | 10 000 m² | 880 m² | 2016/09/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
