2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 31.09A - Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ROSET SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnieu.
ROSET SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01470 à Briord.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROSET SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2023 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSET SAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSET SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Verizieu Rd N 19 Molard De Brons, Montagnieu (01470) | PC Locaux | 0B1359, 0B1335 | 12 414 m² | 1 278 m² | 2023/09/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De V Rizieu Lieu-Dit "Mollard De Bron", Montagnieu (01470) | PD | 0B1404, 0B1407 | 1 395 m² | 2023/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
