ROSET SAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

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545920076 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1959

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ROSET SAS

ROSET SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnieu.

Profil et organisation

ROSET SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01470 à BRIORD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROSET SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 31.09A - Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
SIRET du siège
Date de création
01/01/1959
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ROSET SAS

Activité d’urbanisme de ROSET SAS

ROSET SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2023 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROSET SAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2023 - 12/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROSET SAS

1 autorisation sur la période 12/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSET SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Verizieu Rd N 19 Molard De Brons, Montagnieu (01470) PC Locaux 0B1359, 0B1335 12 414 m² 1 278 m² 2023/09/12

Permis de démolir de ROSET SAS

1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De V Rizieu Lieu-Dit "Mollard De Bron", Montagnieu (01470) PD 0B1404, 0B1407 1 395 m² 2023/07/28

Répartition géographique des autorisations de ROSET SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ROSET SAS

Sources des informations sur ROSET SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROSET SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSET SAS ?
ROSET SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSET SAS ?
Le profil de ROSET SAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSET SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSET SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSET SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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