2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellegarde.
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38790 à Diémoz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER compte 3 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 24/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/05/2013 - 24/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bellegarde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Saint Gilles Rd 38, Bellegarde (30127) | PC Locaux | A1748 | 58 818 m² | 63 m² | 2013/05/28 |
| Chem De Vienne A Cremieu Les Grandes Babouilleres, Diémoz (38790) | PC Locaux | F32 | 344 335 m² | 3 360 m² | 2013/05/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
