Permis de construire à Diémoz pour 3 360 m² de locaux - Chem De Vienne A Cremieu Les Grandes Babouilleres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2013
Dossier PC n° 0381441320007
Demandeur
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER
Cette page présente le permis de construire n° 0381441320007, délivré le 21 mai 2013 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem De Vienne A Cremieu Les Grandes Babouilleres, Diémoz (38790). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 360 m² de surface de plancher sur un terrain de 344 335 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 360 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont F32.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/12/2013.
Autorisation
21 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2013
Achèvement (DAACT)
06/12/2013
Délai autorisation - chantier
1 mois 10 jours
Durée du chantier
5 mois 5 jours
Délai total
6 mois 15 jours
Localisation du projet à Diémoz
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Babouilleres
Territoire administratif
- Commune
- Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 13 286 m² | 3 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 360 m² | 16 646 m² |
| Total | 13 286 m² | 3 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 360 m² | 16 646 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 13 286 m² | 3 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 360 m² | 16 646 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 779744937
- Code APE (NAF)
- 01.30Z - Reproduction de plantes
- Localisation
- DIEMOZ (38790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381441320007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |