ROSELYNE-T - Permis de construire et DP

Active
789306313 Société civile immobilière Créée le 12/11/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROSELYNE-T

ROSELYNE-T est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.

Profil et organisation

ROSELYNE-T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 17000 LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROSELYNE-T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ROSELYNE-T

Activité d’urbanisme de ROSELYNE-T

ROSELYNE-T compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 20/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROSELYNE-T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2013 - 20/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROSELYNE-T

2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 20/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Limoges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSELYNE-T dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De La Courtine, Limoges (87100) PC Locaux DW218 65 m² 61 m² 2013/12/20
7 Rue De La Courtine, Limoges (87100) PC Locaux DW218 65 m² 61 m² 2013/04/30

Répartition géographique des autorisations de ROSELYNE-T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROSELYNE-T

Sources des informations sur ROSELYNE-T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROSELYNE-T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSELYNE-T ?
ROSELYNE-T est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSELYNE-T ?
Le profil de ROSELYNE-T recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSELYNE-T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSELYNE-T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSELYNE-T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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