Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Brulee, Altkirch (68130) | PA | 0433, 04148 | 13 721 m² | 2022/01/20 |
ROSE PATRIMOINE 1 - Permis d'aménager
Active
841603053
Société civile immobilière
PME
Créée le 04/04/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ROSE PATRIMOINE 1
ROSE PATRIMOINE 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Altkirch.
Profil et organisation
ROSE PATRIMOINE 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROSE PATRIMOINE 1
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/04/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ROSE PATRIMOINE 1
Activité d’urbanisme de ROSE PATRIMOINE 1
ROSE PATRIMOINE 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSE PATRIMOINE 1, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/01/2022 - 20/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ROSE PATRIMOINE 1
1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Altkirch.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ROSE PATRIMOINE 1
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROSE PATRIMOINE 1
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCGP
SIREN 420578601
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE CIVILE LES CARRES COLOR
SIREN 531783405
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SARL P ET A
SIREN 535039150
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCCV ATLANTIS IMMO
SIREN 831777529
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
TUILERIES OSCAR LESAGE
SIREN 945551927
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PD
FINANCIERE 2 B
SIREN 421312331
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ROSE PATRIMOINE 1
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ROSE PATRIMOINE 1
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSE PATRIMOINE 1 ?
ROSE PATRIMOINE 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSE PATRIMOINE 1 ?
Le profil de ROSE PATRIMOINE 1 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSE PATRIMOINE 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSE PATRIMOINE 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSE PATRIMOINE 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable