ROQUEBRUNE LES DOUANES - Permis de construire et DP

Active
940420540 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 24/01/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ROQUEBRUNE LES DOUANES

ROQUEBRUNE LES DOUANES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquebrune-sur-Argens.

Profil et organisation

ROQUEBRUNE LES DOUANES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROQUEBRUNE LES DOUANES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/01/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ROQUEBRUNE LES DOUANES

Activité d’urbanisme de ROQUEBRUNE LES DOUANES

ROQUEBRUNE LES DOUANES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2026 - 15/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROQUEBRUNE LES DOUANES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2026 - 15/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROQUEBRUNE LES DOUANES

1 autorisation sur la période 15/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Roquebrune-sur-Argens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROQUEBRUNE LES DOUANES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ROQUEBRUNE LES DOUANES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ROQUEBRUNE LES DOUANES

Sources des informations sur ROQUEBRUNE LES DOUANES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROQUEBRUNE LES DOUANES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROQUEBRUNE LES DOUANES ?
ROQUEBRUNE LES DOUANES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROQUEBRUNE LES DOUANES ?
Le profil de ROQUEBRUNE LES DOUANES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROQUEBRUNE LES DOUANES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROQUEBRUNE LES DOUANES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROQUEBRUNE LES DOUANES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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