ROQMAL - Permis de construire et DP

Active
892093329 Autre société civile PME Créée le 10/12/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROQMAL

ROQMAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquebrune-sur-Argens.

Profil et organisation

ROQMAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13006 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROQMAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
10/12/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ROQMAL

Activité d’urbanisme de ROQMAL

ROQMAL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2022 - 28/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROQMAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2022 - 28/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROQMAL

2 autorisations sur la période 05/09/2022 - 28/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Roquebrune-sur-Argens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROQMAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ROQMAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROQMAL

Sources des informations sur ROQMAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROQMAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROQMAL ?
ROQMAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROQMAL ?
Le profil de ROQMAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROQMAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROQMAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROQMAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides