ROMESNIL - Permis de construire et DP

Active
478419971 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/2004

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROMESNIL

ROMESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castillon.

Profil et organisation

ROMESNIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14490 à CASTILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROMESNIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROMESNIL

Activité d’urbanisme de ROMESNIL

ROMESNIL compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROMESNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2014 - 12/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROMESNIL

2 autorisations sur la période 20/02/2014 - 12/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Castillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROMESNIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Romesnil, Castillon (14490) PC Locaux C48, C47 298 300 m² 1 145 m² 2015/05/12
Romesnil, Castillon (14490) PC Locaux C425, C426 298 300 m² 639 m² 2014/02/20

Répartition géographique des autorisations de ROMESNIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROMESNIL

Sources des informations sur ROMESNIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROMESNIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROMESNIL ?
ROMESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROMESNIL ?
Le profil de ROMESNIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROMESNIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROMESNIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROMESNIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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