ROCVAD - Permis de construire et DP

Cessée
879752335 Autre société civile Créée le 12/12/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ROCVAD

ROCVAD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-d'Anjou.

Profil et organisation

ROCVAD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49610 à Mûrs-Erigné.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ROCVAD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
12/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de ROCVAD

Activité d’urbanisme de ROCVAD

ROCVAD compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2019 - 20/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROCVAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/11/2019 - 20/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROCVAD

1 autorisation sur la période 20/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROCVAD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ROCVAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROCVAD

Sources des informations sur ROCVAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROCVAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROCVAD ?
ROCVAD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROCVAD ?
Le profil de ROCVAD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROCVAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROCVAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROCVAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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