basedespermis.fr

ROC MIMOSA - Permis de construire et DP

Active
389607003 Autre société civile Créée le 01/12/1992

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Val-de-Marne (94)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ROC MIMOSA

ROC MIMOSA est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mandelieu-la-Napoule.

Profil et organisation

ROC MIMOSA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 94100 à Saint-Maur-des-Fossés.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROC MIMOSA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/1992

Siège social

Permis de construire et DP de ROC MIMOSA

Activité d’urbanisme de ROC MIMOSA

ROC MIMOSA compte 3 autorisations recensées sur la période 18/10/2022 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROC MIMOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/10/2022 - 18/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROC MIMOSA

3 autorisations sur la période 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mandelieu-la-Napoule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROC MIMOSA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ROC MIMOSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mandelieu-la-Napoule

3 autorisations

Département représenté

Alpes-Maritimes (06)

3 autorisations

Demandeurs comparables à ROC MIMOSA

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI L
SIREN 350250692
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
SCI HURO3MA
SIREN 531170181
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
SCI LAST
SIREN 811453109
Même département de siège
8 autorisations 7 PC 1 PA
SCI 54 RUE DU PARC DE CACHAN
SIREN 481542322
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SCI JEROBOAM
SIREN 524028388
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PD
SOGARIS
SIREN 602046112
Même département de siège
7 autorisations 5 PC 2 PD

Sources des informations sur ROC MIMOSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROC MIMOSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROC MIMOSA ?
ROC MIMOSA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROC MIMOSA ?
Le profil de ROC MIMOSA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROC MIMOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROC MIMOSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROC MIMOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides