Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Barat, Gérardmer (88400) | PA | C1264, C1266 | 6 004 m² | 2017/05/02 |
RMS - Permis d'aménager
Active
452324502
Société en nom collectif
PME
Créée le 01/03/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RMS
RMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gérardmer.
Profil et organisation
RMS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 06590 à Théoule-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RMS
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de RMS
Activité d’urbanisme de RMS
RMS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2017 - 02/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RMS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/05/2017 - 02/05/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RMS
1 autorisation sur la période 02/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gérardmer.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de RMS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RMS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM MEDITERRANEE
SIREN 312347784
Même département de siège
55 autorisations
44 PC
11 PD
SAGEC MEDITERRANEE
SIREN 340747146
Même département de siège
44 autorisations
35 PC
9 PD
SUD FONCIER
SIREN 408309136
Même département de siège
36 autorisations
10 PC
25 PA
1 PD
PROMOCA
SIREN 477929996
Même département de siège
25 autorisations
21 PC
2 PA
2 PD
FAYAT PROMOTION
SIREN 524531647
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
LOREMAG
SIREN 428702948
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PD
Sources des informations sur RMS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RMS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RMS ?
RMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RMS ?
Le profil de RMS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable