RM SEPT - Permis de construire et DP

Active
889425161 Autre société civile PME Créée le 17/09/2020

Présentation détaillée de RM SEPT

RM SEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montarnaud.

Profil et organisation

RM SEPT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34150 à LA BOISSIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RM SEPT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/09/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RM SEPT

Activité d’urbanisme de RM SEPT

RM SEPT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RM SEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2021 - 02/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RM SEPT

2 autorisations sur la période 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montarnaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RM SEPT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L'aire, Montarnaud (34570) PC Logement AH144 745 m² 113 m² 2021/04/02
Rue De L'aire - Lot N_1, Montarnaud (34570) PC Logement AH144 113 m² 2021/04/02

Répartition géographique des autorisations de RM SEPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RM SEPT

Sources des informations sur RM SEPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RM SEPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RM SEPT ?
RM SEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RM SEPT ?
Le profil de RM SEPT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RM SEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RM SEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RM SEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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