RLF - Permis de construire et DP

Active
524111762 Société civile immobilière Créée le 15/06/2010

Infos clés

Présentation détaillée de RLF

RLF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousson.

Profil et organisation

RLF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30450 à GENOLHAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RLF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2010

Siège social

Permis de construire et DP de RLF

Activité d’urbanisme de RLF

RLF compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 18/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RLF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2013 - 18/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RLF

2 autorisations sur la période 21/01/2013 - 18/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rousson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RLF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas Evesque Zone Artisanale, Rousson (30340) PC Locaux AM95 560 m² 2021/01/18
Mas Evesque, Rousson (30340) PC Mixte AM95 7 630 m² 670 m² 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de RLF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RLF

Sources des informations sur RLF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RLF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RLF ?
RLF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RLF ?
Le profil de RLF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RLF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RLF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RLF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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