2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fécamp.
RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76520 à Franqueville-Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE compte 7 autorisations recensées sur la période 19/01/2018 - 20/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/01/2018 - 20/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fécamp. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place Adolphe Bellet, Fécamp (76400) | PC Mixte | BE11 | 330 m² | 684 m² | 2020/10/19 |
| 158 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Logement | AC264, AC265 | 1 925 m² | 312 m² | 2020/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 26/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-d'Ennebourg. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Blanchard, Bois-d'Ennebourg (76160) | PA | A137 | 17 855 m² | 2022/04/26 |
1 autorisation sur la période 08/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jean Revel, Rouen (76100) | PD | AW33, AW191 | 58 m² | 2019/02/08 |
4 communes - 1 département - 1 région
Fécamp
3 autorisations
Le Mesnil-Esnard
2 autorisations
Bois-d'Ennebourg
1 autorisation
Rouen
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
