RESIDENCE LES VIGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
891307936 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/11/2020

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RESIDENCE LES VIGNES

RESIDENCE LES VIGNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fronton.

Profil et organisation

RESIDENCE LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31400 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE LES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/11/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCE LES VIGNES

Activité d’urbanisme de RESIDENCE LES VIGNES

RESIDENCE LES VIGNES compte 5 autorisations recensées sur la période 04/09/2020 - 25/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE LES VIGNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

04/09/2020 - 25/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE LES VIGNES

4 autorisations sur la période 24/09/2020 - 25/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fronton. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Av Jean Bouin, Fronton (31620) PC Logement G1535, G1539 2 930 m² 687 m² 2020/09/25
29 Av Jean Bouin Lotissem, Fronton (31620) PC Logement G1535 1 064 m² 460 m² 2020/09/25
29 Av Jean Bouin, Fronton (31620) PC Logement G1535 2 615 m² 744 m² 2020/09/25
29 Av Jean Bouin, Fronton (31620) PC Logement G1535 1 470 m² 503 m² 2020/09/24

Permis d'aménager de RESIDENCE LES VIGNES

1 autorisation sur la période 04/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Fronton. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
29 Av Jean Bouin, Fronton (31620) PA G179, G1535 15 559 m² 2020/09/04

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE LES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RESIDENCE LES VIGNES

Sources des informations sur RESIDENCE LES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE LES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE LES VIGNES ?
RESIDENCE LES VIGNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE LES VIGNES ?
Le profil de RESIDENCE LES VIGNES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE LES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE LES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE LES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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