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RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
779421924 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montéléger.

Profil et organisation

RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26760 à Montéléger.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

Activité d’urbanisme de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN compte 6 autorisations recensées sur la période 18/07/2017 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

18/07/2017 - 16/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

5 autorisations sur la période 30/06/2022 - 16/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montéléger. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

3 autorisations affichées pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
121 Chemin Du Rodet Le Hameau Du Chateau, Montéléger (26760) PC Mixte ZH32, AH6 129 864 m² 459 m² 2026/02/16
1 Lotissement Serre D'orfeui, Montéléger (26760) PC Logement ZH388, ZH398 895 m² 238 m² 2026/02/16
117 Montee Du Bois D'orfeuille, Montéléger (26760) PC Logement ZH199, ZH200 6 487 m² 275 m² 2026/02/16

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Montee Du Chateau, Montéléger (26760) PC Locaux AH200, AH201 27 221 m² 142 m² 2023/11/16

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Montee Du Chateau, Montéléger (26760) PC Locaux AH203 18 295 m² 70 m² 2022/06/30

Permis d'aménager de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

1 autorisation sur la période 18/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montéléger. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Montéléger

6 autorisations

Département représenté

Drôme (26)

6 autorisations

Demandeurs comparables à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOLIHA DROME, SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
SIREN 779472034
Même secteur et même département
21 autorisations 21 PC
FONDATION LA TEPPE
SIREN 779456367
Même secteur et même département
11 autorisations 10 PC 1 PD
ADAPEI DE LA DROME
SIREN 775573454
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 779470269
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
DIACONAT PROTESTANT DROME-ARDECHE
SIREN 779469691
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
OGEC LYCEES ET INSTITUT MONTPLAISIR
SIREN 779470624
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN ?
RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN ?
Le profil de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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