RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 68.20A Location de logements
Siège
Drôme (26)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montéléger.
Profil et organisation
RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26760 à MONTELEGER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
Activité d’urbanisme de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN compte 6 autorisations recensées sur la période 18/07/2017 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
5 autorisations sur la période 30/06/2022 - 16/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montéléger. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 121 Chemin Du Rodet Le Hameau Du Chateau, Montéléger (26760) | PC Mixte | ZH32, AH6 | 129 864 m² | 459 m² | 2026/02/16 |
| 1 Lotissement Serre D'orfeuille Ii, Montéléger (26760) | PC Logement | ZH405, ZH398 | 895 m² | 238 m² | 2026/02/16 |
| 117 Montee Du Bois D'orfeuille, Montéléger (26760) | PC Logement | ZH200, ZH199 | 6 487 m² | 275 m² | 2026/02/16 |
| 5 Montee Du Chateau, Montéléger (26760) | PC Locaux | AH200, AH201 | 27 221 m² | 142 m² | 2023/11/16 |
| 5 Montee Du Chateau, Montéléger (26760) | PC Locaux | AH203 | 18 295 m² | 70 m² | 2022/06/30 |
Permis d'aménager de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
1 autorisation sur la période 18/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montéléger. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montéléger (26760) | PA | ZH366, ZH348 | 5 833 m² | 2017/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RESIDENCE LE CHATEAU - ASSOCIATION TOZLIAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.