2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
RESIDENCE JOSEPHINE NORMAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seignelay.
RESIDENCE JOSEPHINE NORMAND est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 89210 à Brienon-sur-Armançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCE JOSEPHINE NORMAND compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2019 - 03/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE JOSEPHINE NORMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Seignelay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE JOSEPHINE NORMAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De Chemilly, Seignelay (89250) | PC Locaux | AB27 | — | 2 127 m² | 2019/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
