RESIDENCE DU MEILH - Permis de construire et DP

Cessée
828303941 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 06/03/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RESIDENCE DU MEILH

RESIDENCE DU MEILH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.

Profil et organisation

RESIDENCE DU MEILH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
RESIDENCE DU MEILH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE DU MEILH

Activité d’urbanisme de RESIDENCE DU MEILH

RESIDENCE DU MEILH compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2016 - 24/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DU MEILH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2016 - 24/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE DU MEILH

1 autorisation sur la période 24/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DU MEILH dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
76 Rue Du Moulin Des Landes, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) PC Logement AS170 1 845 m² 1 680 m² 2016/11/24

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE DU MEILH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RESIDENCE DU MEILH

Sources des informations sur RESIDENCE DU MEILH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE DU MEILH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE DU MEILH ?
RESIDENCE DU MEILH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE DU MEILH ?
Le profil de RESIDENCE DU MEILH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE DU MEILH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE DU MEILH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE DU MEILH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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