RESIDENCE DU CANAL - Permis de construire et DP

Active
948868310 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 06/02/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RESIDENCE DU CANAL

RESIDENCE DU CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalon-sur-Saône.

Profil et organisation

RESIDENCE DU CANAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71100 à CHALON-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE DU CANAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
06/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE DU CANAL

Activité d’urbanisme de RESIDENCE DU CANAL

RESIDENCE DU CANAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2023 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DU CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2023 - 14/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE DU CANAL

2 autorisations sur la période 11/04/2023 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DU CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Paul Sabatier, Chalon-sur-Saône (71100) PC Locaux AE43 3 243 m² 353 m² 2024/06/14
3 B Rue Paul Sabatier, Chalon-sur-Saône (71100) DP Locaux AE43 3 243 m² 600 m² 2023/04/11

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE DU CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RESIDENCE DU CANAL

Sources des informations sur RESIDENCE DU CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE DU CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE DU CANAL ?
RESIDENCE DU CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE DU CANAL ?
Le profil de RESIDENCE DU CANAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE DU CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE DU CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE DU CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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