Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Des Tulipes, Quissac (30260) | PA | AH587, AH681 | — | 2013/05/30 |
RESEAU HABITAT - Permis d'aménager
Cessée
528617921
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 25/11/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RESEAU HABITAT
RESEAU HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quissac.
Profil et organisation
RESEAU HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34830 à Jacou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RESEAU HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/11/2010
Siège social
Permis d'aménager de RESEAU HABITAT
Activité d’urbanisme de RESEAU HABITAT
RESEAU HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2013 - 30/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RESEAU HABITAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/05/2013 - 30/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RESEAU HABITAT
1 autorisation sur la période 30/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Quissac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RESEAU HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RESEAU HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS EASY
SIREN 811942770
Même département de siège
52 autorisations
46 PC
1 PA
5 PD
URBAT GRAND SUD
SIREN 892128463
Même département de siège
36 autorisations
34 PC
1 PA
1 PD
URBAT RHONE ALPES
SIREN 879697522
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PD
AMENAGEMENT D'OCCITANIE
SIREN 919623942
Même département de siège
19 autorisations
16 PC
3 PA
PROMECIA
SIREN 803205624
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
C2A 34
SIREN 898292503
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur RESEAU HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RESEAU HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESEAU HABITAT ?
RESEAU HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESEAU HABITAT ?
Le profil de RESEAU HABITAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESEAU HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESEAU HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESEAU HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable