Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Imp Du Capot, Caluire-et-Cuire (69300) | PA | BI103, BI104 | 2 344 m² | 2021/06/15 |
REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT - Permis d'aménager
Active
444983696
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 16/01/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caluire-et-Cuire.
Profil et organisation
REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/01/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
Activité d’urbanisme de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2021 - 15/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/06/2021 - 15/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
1 autorisation sur la période 15/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Caluire-et-Cuire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CREDIT LYONNAIS
SIREN 954509741
Même département de siège
45 autorisations
41 PC
4 PD
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES
SIREN 605520071
Même département de siège
35 autorisations
34 PC
1 PD
LYONNAISE DE BANQUE
SIREN 954507976
Même département de siège
33 autorisations
33 PC
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES
SIREN 384006029
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
A.D. INVESTISSEMENTS
SIREN 429085095
Même département de siège
18 autorisations
17 PC
1 PA
ETABLISSEMENTS H. LE HENAFF
SIREN 962500260
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT ?
REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT ?
Le profil de REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGIS ROUSSEL DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable