Présentation détaillée de REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 13010 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.24Z - Activités d'ordre public et de sécurité
Permis de construire et DP de REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
Activité d’urbanisme de REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/04/2026 - 30/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2026 - 30/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
1 autorisation sur la période 30/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ?
REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ?
Le profil de REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGION DE GENDARMERIE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.