REGINA RCT - Permis de construire et DP

Active
812796092 Société civile immobilière Créée le 20/06/2015

Présentation détaillée de REGINA RCT

REGINA RCT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouriès.

Profil et organisation

REGINA RCT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13430 à Eyguières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
REGINA RCT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2015

Siège social

Permis de construire et DP de REGINA RCT

Activité d’urbanisme de REGINA RCT

REGINA RCT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2017 - 19/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REGINA RCT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/09/2017 - 19/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de REGINA RCT

1 autorisation sur la période 19/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mouriès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGINA RCT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Jean Colas, Mouriès (13890) DP Locaux AH119 55 m² 43 m² 2017/09/19

Répartition géographique des autorisations de REGINA RCT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à REGINA RCT

Sources des informations sur REGINA RCT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REGINA RCT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGINA RCT ?
REGINA RCT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGINA RCT ?
Le profil de REGINA RCT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGINA RCT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGINA RCT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGINA RCT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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