2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2022 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/04/2022 - 02/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Perpignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 500 Rue Pierre Pascal Fauveill Che De Mailloles, Perpignan (66000) | PC Locaux | BM10, BM103 | 14 016 m² | 56 m² | 2022/04/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
