REBUGET AMENAGEMENT - Autorisations d'urbanisme

Active
891164659 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 28/10/2020

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de REBUGET AMENAGEMENT

REBUGET AMENAGEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Argelès-sur-Mer.

Profil et organisation

REBUGET AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66690 à SOREDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
REBUGET AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
28/10/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de REBUGET AMENAGEMENT

Activité d’urbanisme de REBUGET AMENAGEMENT

REBUGET AMENAGEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2020 - 14/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour REBUGET AMENAGEMENT, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/12/2020 - 14/08/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de REBUGET AMENAGEMENT

1 autorisation sur la période 07/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sorède. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
88 Rue De La Coscolleda, Sorède (66690) PA AP14 5 557 m² 2020/12/07

Permis de démolir de REBUGET AMENAGEMENT

1 autorisation sur la période 14/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
16 Rue Des Merles, Argelès-sur-Mer (66700) PD BC194 870 m² 2025/08/14

Répartition géographique des autorisations de REBUGET AMENAGEMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à REBUGET AMENAGEMENT

Sources des informations sur REBUGET AMENAGEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REBUGET AMENAGEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REBUGET AMENAGEMENT ?
REBUGET AMENAGEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REBUGET AMENAGEMENT ?
Le profil de REBUGET AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REBUGET AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REBUGET AMENAGEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REBUGET AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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