2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sausheim.
REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68390 à Sausheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 07/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/02/2013 - 07/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Sausheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 A Rue De Bretagne, Sausheim (68390) | PC Logement | 51343 | 712 m² | 286 m² | 2013/08/07 |
| Rue De Battenheim, Sausheim (68390) | PC Logement | 51016, 61018 | 712 m² | 109 m² | 2013/03/30 |
| Rue De Baldersheim, Sausheim (68390) | PC Logement | 51018, 51016 | 717 m² | 319 m² | 2013/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
