REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS - Permis de construire et DP

Cessée
309383289 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sausheim.

Profil et organisation

REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68390 à SAUSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Sigle
RNC
Date de création
01/01/1977
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

Activité d’urbanisme de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 07/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/02/2013 - 07/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

3 autorisations sur la période 21/02/2013 - 07/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Sausheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 A Rue De Bretagne, Sausheim (68390) PC Logement 51343 712 m² 286 m² 2013/08/07
Rue De Battenheim, Sausheim (68390) PC Logement 51016, 61018 712 m² 109 m² 2013/03/30
Rue De Baldersheim, Sausheim (68390) PC Logement 51018, 51016 717 m² 319 m² 2013/02/21

Répartition géographique des autorisations de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

Sources des informations sur REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS ?
REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS ?
Le profil de REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REALISATIONS NOUVELLES ET CONSTRUCTIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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