Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Haut De La Mouline, Olemps (12510) | PA | AO154 | 10 751 m² | 2013/06/01 |
RCV - Permis d'aménager
Cessée
404375065
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/04/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RCV
RCV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Olemps.
Profil et organisation
RCV est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12450 à Calmont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RCV
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1996
Siège social
Permis d'aménager de RCV
Activité d’urbanisme de RCV
RCV compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2013 - 01/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RCV, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/06/2013 - 01/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RCV
1 autorisation sur la période 01/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Olemps.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RCV
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RCV
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECLISSE PROMOTION
SIREN 391584877
Même département de siège
26 autorisations
21 PC
3 PA
2 PD
AJM IMMOBILIER
SIREN 482339835
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
1 PA
1 PD
EPONA GROUPE GGL
SIREN 849528252
Même département de siège
19 autorisations
1 PC
18 PA
JPSN
SIREN 521992230
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
CAP SUD
SIREN 820200673
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES
SIREN 300038312
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur RCV
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RCV
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCV ?
RCV est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCV ?
Le profil de RCV recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable