RCTE BOURSIER - Permis de construire et DP

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822473138 Société civile immobilière Créée le 01/09/2016

Présentation détaillée de RCTE BOURSIER

RCTE BOURSIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amilly.

Profil et organisation

RCTE BOURSIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45290 à Langesse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RCTE BOURSIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de RCTE BOURSIER

Activité d’urbanisme de RCTE BOURSIER

RCTE BOURSIER compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2025 - 12/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RCTE BOURSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2025 - 12/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RCTE BOURSIER

1 autorisation sur la période 12/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Amilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCTE BOURSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RCTE BOURSIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RCTE BOURSIER

Sources des informations sur RCTE BOURSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RCTE BOURSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCTE BOURSIER ?
RCTE BOURSIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCTE BOURSIER ?
Le profil de RCTE BOURSIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCTE BOURSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCTE BOURSIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCTE BOURSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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