RCPA - Permis de construire et DP

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953140043 Société civile immobilière Créée le 24/05/2023

Présentation détaillée de RCPA

RCPA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lespignan.

Profil et organisation

RCPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34440 à NISSAN-LEZ-ENSERUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RCPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/05/2023

Siège social

Permis de construire et DP de RCPA

Activité d’urbanisme de RCPA

RCPA compte 3 autorisations recensées sur la période 17/10/2023 - 09/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RCPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/10/2023 - 09/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RCPA

3 autorisations sur la période 17/10/2023 - 09/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Lespignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCPA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Des Planels, Lespignan (34710) PC Logement 0D89 1 060 m² 212 m² 2026/02/09
1 Bis Rue Du Chevrefeuille, Lespignan (34710) PC Logement C2849 212 m² 135 m² 2024/01/29
Chemin De Vivios, Lespignan (34710) PC Logement D577 1 250 m² 215 m² 2023/10/17

Répartition géographique des autorisations de RCPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RCPA

Sources des informations sur RCPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RCPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCPA ?
RCPA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCPA ?
Le profil de RCPA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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