2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
RCP IMMOBILIER est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement La Verpillière.
RCP IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38090 à Villefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RCP IMMOBILIER compte 15 autorisations recensées sur la période 04/02/2014 - 04/03/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RCP IMMOBILIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 04/02/2014 - 04/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à La Verpillière. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCP IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Vignerons, La Verpillière (38290) | PC Logement | AO13, AO123 | 1 405 m² | 653 m² | 2014/05/21 |
| Impas Du Cario, La Verpillière (38290) | PC Logement | AR106 | 592 m² | 168 m² | 2014/02/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 03/07/2017 - 07/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Frontonas. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, La Verpillière (38290) | PA | AS52, AS69 | 8 326 m² | 2023/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Garenne, Toussieu (69780) | PA | AH45 | — | 2021/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clos Route Du Certeau, Frontonas (38290) | PA | 0B665, 0B801 | 4 637 m² | 2017/07/03 |
1 autorisation sur la période 13/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frontonas. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0004 Place Du Village, Frontonas (38290) | PD | 0D818, 0D786 | 2 960 m² | 2023/04/13 |
8 communes - 2 départements - 1 région
La Verpillière
6 autorisations
Frontonas
2 autorisations
Saint-Marcel-Bel-Accueil
2 autorisations
Chamagnieu
1 autorisation
Domarin
1 autorisation
Saint-Quentin-Fallavier
1 autorisation
Toussieu
1 autorisation
Villefontaine
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
