R.C.M IMMO 2 - Permis de construire et DP

Active
910920750 Société civile immobilière Créée le 26/01/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de R.C.M IMMO 2

R.C.M IMMO 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carbonne.

Profil et organisation

R.C.M IMMO 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 31390 CARBONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
R.C.M IMMO 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de R.C.M IMMO 2

Activité d’urbanisme de R.C.M IMMO 2

R.C.M IMMO 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2022 - 08/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour R.C.M IMMO 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2022 - 08/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de R.C.M IMMO 2

2 autorisations sur la période 05/04/2022 - 08/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Carbonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R.C.M IMMO 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch De Bordeneuve, Carbonne (31390) PC Logement 0G1610 2 142 m² 204 m² 2023/03/08
Labarre, Carbonne (31390) PC Logement 0G1610 2 012 m² 247 m² 2022/04/05

Répartition géographique des autorisations de R.C.M IMMO 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à R.C.M IMMO 2

Sources des informations sur R.C.M IMMO 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur R.C.M IMMO 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à R.C.M IMMO 2 ?
R.C.M IMMO 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à R.C.M IMMO 2 ?
Le profil de R.C.M IMMO 2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes R.C.M IMMO 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à R.C.M IMMO 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à R.C.M IMMO 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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