RC IMMOBILIER - Permis de construire et DP

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881970313 Société civile immobilière Créée le 03/02/2020

Présentation détaillée de RC IMMOBILIER

RC IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tignieu-Jameyzieu.

Profil et organisation

RC IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38460 à Vernas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RC IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de RC IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de RC IMMOBILIER

RC IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2025 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RC IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2025 - 02/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RC IMMOBILIER

1 autorisation sur la période 02/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Tignieu-Jameyzieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RC IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RC IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RC IMMOBILIER

Sources des informations sur RC IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RC IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RC IMMOBILIER ?
RC IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RC IMMOBILIER ?
Le profil de RC IMMOBILIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RC IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RC IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RC IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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