2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
RBS PATRIMOINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pechbonnieu.
RBS PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31140 à Pechbonnieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RBS PATRIMOINE compte 10 autorisations recensées sur la période 13/12/2017 - 18/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RBS PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 13/12/2017 - 18/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pechbonnieu. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RBS PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Ch De Novital, Saint-Jory (31790) | PC Locaux | AO227 | 1 583 m² | 704 m² | 2022/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 02/09/2020 - 16/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pechbonnieu. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Imp Leonard De Vinci, Pechbonnieu (31140) | PD | AK71 | 1 495 m² | 2023/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Bessieres, Pechbonnieu (31140) | PD | AT172, AT174 | 9 558 m² | 2020/09/02 |
4 communes - 1 département - 1 région
Pechbonnieu
7 autorisations
Gratentour
1 autorisation
L'Union
1 autorisation
Saint-Jory
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
